Cycles de conférences

Cycle de conférence 2019 – 2020
Consommateur et commerce électronique : nouvelles fragilités ?

Cycle de conférences 2019-2020 de la Fondation

Organisée par la Fondation Claude Masse et la Chaire R.L. Wilson sur le droit des technologies de l’information et du commerce électronique


  • Le 1er octobre 2019, 16 h 30, Faculté de droit, Université de Montréal

Aubaine ou problème technique? Les erreurs sur le prix annoncé dans le commerce en ligne
Conférencière : Me Élise THÉRIAULT, Avocate, Option Consommateurs

  • Le 27 novembre 2019, 16 h 30, Faculté de droit, Université de Montréal

    Métamorphose technologique et institutions financières
    Conférenciers : Marc LACOURSIÈRE, professeur de droit économique à la Faculté de droit de l’Université Laval et  Ivan TCHOTOURIAN, professeur agrégé à la Faculté de droit de l’Université Laval et codirecteur du Centre d’études en droit économique (CÉDÉ).
  • 22 janvier 2020, 16 h  30, Espace CPDQ, Place Ville-Marie

La chaîne de blocs redonne confiance au consommateur…
Conférencière : Charlaine BOUCHARD, notaire et professeure titulaire en droit de l’entreprise à la Faculté de droit de l’Université Laval.

  • 26 févriier 2020, 16 h 30, Faculté de droit, Université de MontréalTrois « C » pour penser la protection des données des consommateurs : Consentement, Contrôle, Confiance
    Conférencier : Antoine GUILMAIN, avocat, Fasken
  • 25 mars 2020, 16 h 30, Faculté de droit, Université de Montréal
    L’utilisateur consommateur en 2020 : mieux outillé ou plus fragilisé?
    Conférencière : Sophie Deschênes-Hébert, avocate, LJT Avocats


Cycle de conférences 2018 – 2019

Regards neufs sur ( le droit de) la consommation

Conception et organisation du cycle : Pierre-Claude Lafond et Geneviève Saumier

Télécharger le dépliant

Les conférences

  • Les 40 ans de l’actuelle Loi sur la protection du consommateur 
    Prof. Marie-Ève ARBOUR, Faculté de droit, Université Laval • 19 septembre 2018, 16 h 30
  • Les nouvelles mesures de protection en matière de surendettement – Un combat sans fin
    Me Marc MIGNEAULT, O.P.C. et Me Elise THÉRIAULT, Option consommateurs • 11 octobre 2018, 16 h 30
  • L’action collective… regard empirique sur son effectivité
    Prof. Catherine PICHÉ, Faculté de droit, Université de Montréal • 21 novembre 2018, 16 h 30
  • L’obsolescence programmée des produits – Le droit de la consommation dépassé ?
    Prof. Fabien DURIF, École des sciences de la gestion, UQAM • 7 février 2019, 16 h 30
  • L’accès à la justice des consommateurs, sous le regard de deux initiatives créatives – Bilans de la plateforme PARLe et du Programme de médiation obligatoire à la Division des petites créances de la Cour du Québec
    Prof. Jean-François ROBERGE, Faculté de droit, Université de Sherbrooke, Me André ALLARD, OPC et le juge Henri RICHARD, juge en chef adjoint, Cour du Québec • 9 avril 2019, 16 h 30 – Événement spécial en collaboration avec les Rendez-vous juridiques de la Faculté de droit de l’Université de Montréal.
    En détail

Cycle de conférences 2017 – 2018

Le Cycle de conférences 2017 – 2018 s’articule autour du thème « Le droit de la consommation entre création et adaptation ».

Conception et organisation : M. Pierre-Claude LAFOND

Première conférence

Le 4 octobre 2017, Me Bruce JOHNSTON, avocat, Trudel, Johnston & Lespérance, était notre premier conférencier du cycle 2017 – 2018 dont le thème était : « L’action collective de consommation : une classe à part ».

Deuxième conférence

Le 21 novembre 2017, Me Marie Annik GRÉGOIRE, professeure à la Faculté de droit de l’UdeM et Mme Maryse GUÉNETTE, d’Option consommateurs, présentaient la seconde conférence dont le thème était : «  Les hypothèques parapluie ou l’art de la créativité chez les prêteurs ».

Troisième conférence

Le 24 janvier 2018, Me Gabriel-Arnaud BERTHOLD, doctorant (U. de M., Sc. Po. Paris), présentait la troisième conférence du cycle et dont le thème était : «  La construction du droit de la consommation par les entreprises ».

Quatrième conférence

La quatrième conférence a eu lieu le 18 avril 2018, à 16 h 30. Me Clarisse N’KAA, d’Option consommateurs, nous entretenais sur : «  La médiation en droit de la consommation : modèles et particularités». → Détails

Cycle de conférence 2016 – 2017

Le  Cycle de conférences organisé pour l’année 2016 – 2017 autour du thème « Mythes et mystères du droit de la consommation » a connu un franc succès.

Il s’est tenu 6 conférences portant sur :

  • « Les dispositions du nouveau Code de procédure civile en matière d’action collective : le mirage de la nouveauté », (M. Pierre-Claude LAFOND, professeur, Faculté de droit, Université de Montréal);
  • « Les mystères des cartes prépayées », (Me Nathalie JACKSON, avocate, Office de la protection du consommateur);
  • « Mythes et réalités du règlement en ligne des différends de consommation : les incidences de la mystérieuse 4e partie sur l’accès à la justice » (Me Cléa LAVARONE_TURCOTTE, doctorante, U. McGill, et Me Nicolas Vermeys, professeur, Faculté de droit, Université de Montréal);
  • « Le mythe de l’obligation de reprendre un bien vendu et les politiques de retour chez les commerçants » (Me Yannick LABELLE, avocate, Union des consommateurs);
  • « La protection du consommateur et le développement durable : mythe ou convergence ? » (M. Thierry BOUGOIGNIE et M. François ROCH, professeurs, Département des sciences juridiques, UQAM);
  • « Le mythe de Sisyphe et le consommateur heureux : la nécessité d’une législation efficace en matière de crédit à la consommation » (Me Laurence BICH-CARRIÈRE, avocate, Lavery et Me Luc THIBODEAU, avocat, Lavery).

2016 (hiver-printemps)

Le Cycle de conférences organisé à l’hiver-printemps 2016 a été un succès. Il s’est tenu 3 conférences.

  • « L’harmonisation des normes de protection du consommateur au Canada » (Me Annik BÉLANGER-KRAMS, avocate, Option consommateurs);
  • « La lisibilité des contrats de consommation » (M. Éric KAVABACH, professeur, Faculté d’aménagement, d’architecture, d’art et de design, Université Laval);
  • « Le droit de la concurrence et la protection des consommateurs » (L’Honorable Denis GASCON, Juge, Cour fédérale).

Ce contenu a été mis à jour le 2 octobre 2019 à 19 h 29 min.