Mission et objectifs

La Fondation Claude Masse a pour mission de soutenir la recherche et la diffusion des connaissances en droit, en économie et dans d’autres domaines qui s’intéressent à la consommation et au fonctionnement des marchés, ainsi que de promouvoir le respect et le développement des règles de droit reliées à la consommation, à la concurrence et au fonctionnement des marchés.

La Fondation s’acquitte notamment de sa mission en allouant des fonds à des fins de recherche et d’éducation. Elle peut accorder des subventions à des chercheurs en milieu universitaire ou dans d’autres types d’institutions. Elle peut aussi contribuer aux activités d’organismes communautaires agissant dans les domaines où elle intervient.

Objectifs généraux

Dans la réalisation de sa mission, la Fondation Claude Masse poursuit deux objectifs principaux :

1) promouvoir l’avancement de l’éducation ainsi que l’avancement et la diffusion des connaissances dans les domaines du droit, de l’économie et d’autres sciences en ce qui a trait aux questions reliées au fonctionnement des marchés, à la concurrence et à la consommation, le tout notamment :

  • en réalisant ou en soutenant la tenue d’activités de recherche à caractère scientifique relatives à ces questions;
  • en réalisant ou en soutenant la publication et la diffusion des résultats de ces recherches auprès du public;
  • en organisant et en tenant des activités de formation et d’éducation relatives à ces questions;

2) promouvoir l’amélioration de l’administration de la justice et du respect de la règle de droit dans les domaines reliés au fonctionnement des marchés, à la concurrence et à la consommation.

Ce contenu a été mis à jour le 28 août 2015 à 8 h 21 min.